Déposée le 14 mars 2005 par EL BAZE Uryel Joseph
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CIG'ARRETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est EL BAZE Uryel Joseph domicilié(e) 2, Rue Paul Cezanne,94000 CRETEIL - 94000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EL BAZE Uryel Joseph domicilié(e) 2, Rue Paul Cezanne,94000 CRETEIL - 94000 - France.
La marque CIG'ARRETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EL BAZE Uryel Joseph - 2, Rue Paul Cezanne,94000 CRETEIL - 94000 - France
EL BAZE Uryel Joseph - 2, Rue Paul Cezanne,94000 CRETEIL - 94000 - France
Inscription le 10 mai 2006 - Rejet partiel n°433403 - Publication au BOPI 2006-05-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Produits pharmaceutiques, et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; materiel pour pansements, materiel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; desinfectants ; produits pour destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques préparations chimiques à usage médicale ou pharmaceutique ; herbes médicales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Allumettes ; cigares ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; materiel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage et médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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